Les logiciels sont devenus indispensables, que ce soit pour un usage personnel ou professionnel. Avec la monté des transactions numériques, il est essentiel de comprendre les implications financières de l’achat de logiciels à l’étranger. Récemment, en raison des tensions tarifaires entre le Canada et les États-Unis, plusieurs clients américains nous ont demandé s’ils devaient payer des droits de douane sur les logiciels achetés auprès de revendeurs canadiens comme keystroke.net. La réponse est généralement non. Voici pourquoi :
- Un achat immatériel
Les logiciels achetés en ligne sont téléchargés directement, sans support physique comme un CD ou une clé USB. Or, les droits de douane s’appliquent principalement aux biens matériels traversant une frontière. Un logiciel numérique, n’étant pas un produit physique, il n’est pas concerné.
- Des accords commerciaux favorables
Le Canada et les États-Unis ont des accords qui facilitent la commerce , notamment L’Accord canada-États-Unis-Mexique (ACEUM) . Celui-ci encourage les échanges numériques et empêche l’imposition de tarifs sur les logiciels achetés en ligne entre les deux pays.
- Des taxes possibles, mais pas de droits de douane
Si aucun droit de douane ne s’applique, certaines taxes peuvent être exigées, comme la taxe de vente ou la TVA, selon la législation en vigueur. Toutefois, ces taxes son différentes des tarifs douaniers et sont calculées en fonction du lieu d’achat ou de résidence.
- Un bien immatériel non soumis aux tarifs
Un logiciel téléchargé est considéré comme un bien immatériel, ce qui signifie qu.il ne passe pas par les douanes et n’est pas soumis aux mêmes règles d’un produit physique, cela rend l’imposition de tarifs pratiquement impossible.
Conclusion
En résumé, les logiciels achetés auprès des revendeurs canadiens ne sont pas soumis aux droits de douane. Ces achats étant entièrement numériques, ils ne franchisent pas physiquement la frontière, et les accords commerciaux entre le Canada et les États-Unis protègent les transactions en ligne. Vous pouvez donc acheter en toute tranquillité!
